Marque expirée - Marque en non vigueur

ABBAYE DE VALMAGNE
(SCEA) DOMAINE DE L'ABBAYE DE VALMAGNE SCEA

Numéro de dépôt :
94549909
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2014

Présentation de la marque ABBAYE DE VALMAGNE

Déposée le 16 décembre 1994 par DOMAINE DE L'ABBAYE DE VALMAGNETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ABBAYE DE VALMAGNE »

Le déposant est DOMAINE DE L'ABBAYE DE VALMAGNETODO domicilié(e) Abbaye de Valmagne,34560 VILLEVEYRAC (dossier no 2286251) - 34560 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 656 696 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, (SCEA) DOMAINE DE L'ABBAYE DE VALMAGNE domicilié(e) VILLEVEYRAC 34560 (dossier no 2286251) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ABBAYE DE VALMAGNE est expirée depuis le 16 décembre 2014.

DOMAINE DE L'ABBAYE DE VALMAGNE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE VALMAGNE , ABBAYE DE VALMAGNE


(SCEA) DOMAINE DE L'ABBAYE DE VALMAGNE SCEA - Abbaye de Valmagne,34560 VILLEVEYRAC (dossier no 2286251) - 34560 - France - SIREN 321656696


(SCEA) DOMAINE DE L'ABBAYE DE VALMAGNE - VILLEVEYRAC 34560 (dossier no 2286251) - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 2005 n°2286251 - Publication au BOPI 2005-04-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Inscription le 25 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°722525 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-25

-Fruits et légumes secs, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles - Pâtisserie, confiseries, miel, mélasses, moutarde, vinaigre, sauces, épices - Produits agricoles - Eaux minérales et gazeuses, jus de fruits, sirops - Vins et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée, liqueurs, spiritueux (à l'exception des eaux de vie) - Expositions à buts commerciaux et de publicité - Activités culturelles, organisation de colloques et d'expositions à but culturels ou éducatifs - Restauration - gestion de lieux d'exposition.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.